Le COPYRIGHT(droit d’auteur) pour les sculptures
Introduction sur le copyright
Pour commencer,le copyright ou droit d’auteur, également connu sous le nom de propriété intellectuelle. D’abord, il protège les œuvres originales de création littéraire, artistique et scientifique.En effet, dans le domaine de la sculpture, le droit d’auteur s’applique aux œuvres créées. On parle d’œuvres comme les statues, les bas-reliefs, les mobiles et les installations.
Protection des sculptures par le droit d’auteur comme Bruno Cotton.
En France, les sculptures sont protégées par le droit d’auteur dès leur création. En premier lieu, il n’est pas nécessaire d’accomplir une quelconque formalité. Cela signifie qu’à partir du moment où une sculpture est créée et fixée sur un support tangible, elle bénéficie automatiquement de la protection du droit d’auteur.
Droits conférés par le droit d’auteur.
Le droit d’auteur confère au sculpteur deux types de droits exclusifs :
- Les droits moraux: Ces droits permettent au sculpteur de revendiquer la paternité de son œuvre, de s’opposer à toute modification non autorisée de ses œuvres.
- Les droits patrimoniaux: Ces droits permettent au sculpteur d’autoriser ou d’interdire la reproduction, la représentation, la distribution, la communication au public et l’adaptation de son œuvre.
Durée de la protection par le droit d’auteur.
Aussi,la durée de la protection par le droit d’auteur pour les sculptures est de 70 ans après la mort du sculpteur.
Exceptions au droit d’auteur.
Il existe certaines exceptions au droit d’auteur, telles que la libre utilisation des œuvres pour l’enseignement, la recherche ou l’information.
Violation du droit d’auteur.
Ainsi que toute utilisation non autorisée d’une œuvre protégée par le droit d’auteur constitue une violation du droit d’auteur. Le sculpteur peut prendre des mesures légales contre toute personne qui viole ses droits d’auteur.